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La plupart des échographies sont remboursées à 70% du tarif conventionné hormis l’échographie du dernier trimestre de grossesse qui est prise en charge à 100% par la Sécurité sociale. Les frais restants peuvent être couverts par votre assurance complémentaire MMA.
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Le remboursement des échographies par la Sécurité sociale
Le remboursement des échographies de grossesse :
Trois échographies prénatales sont obligatoires, à 12, 24 et 32 semaines de grossesse. Les deux premières bénéficiant d’un taux de prise en charge de 70% et la troisième de 100%.
Le remboursement des autres échographies hors grossesse, qu’il s’agisse des organes digestifs (vésicule biliaire, pancréas, rate, foie), génitaux (ovaires et utérus, prostate et testicules), urinaires (vessie, reins) ou encore le cœur, les tarifs de convention dépendent :
- de l’acte prescrit,
- du secteur (conventionné 1 ou 2) et de la nomenclature, appelée Classification Communes des Actes médicaux (CCAM). Chaque acte est répertorié par un code, qui permet de connaître le tarif de base et le taux de remboursement.
En général, le taux de remboursement est de 70% du tarif de convention (ou 100% en cas de pathologie déclarée), à condition que vous ayez respecté le parcours de soins coordonnés. Dans le cas contraire, votre prise en charge tombe à 30%.
Pour la plupart des échographies, vous devez vous acquitter d’une participation forfaitaire de 2€ par acte médical. Pas de participation forfaitaire à partir du 1er jour du sixième mois de grossesse et jusqu'au 12ème jour suivant la date de votre accouchement.
A noter : Le remboursement de l’IRM par la Sécurité Sociale se divise en 2 parties : l’acte technique, d'un montant variable, pris en charge directement par la Sécurité sociale et les honoraires de l'acte médical, remboursés à 70% par celle-ci.
Le remboursement des échographies par l'assurance santé MMA
Selon votre formule MMA et le niveau de garantie choisi, vous pouvez être remboursé de tout ou partie des frais d’échographie restant à votre charge.
La part remboursée par l’Assurance Santé MMA au titre du poste radiologie est exprimée en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS). Hors formule « Vitale » niveau 1, elle varie de 100% à 300% (avec la formule « Confort » niveau 4).
Exemple de remboursement de frais d’imagerie médicale
Remboursement d’une échographie à 24 semaines de grossesse, facturée 81,92€ (en secteur 1) avec l’Assurance Santé Famille MMA niveau 2 :
Base de remboursement : 81,92 €
Remboursement de la Sécurité sociale : 55,34€ (70% x 81,92 € - la participation forfaitaire de 2€)
Remboursement MMA : 100% x 81,92 € - 55,34 € dans la limite des frais réels, ici 81,92 €, soit 24,58 €
Reste à votre charge : 2 € de participation forfaitaire
Remboursement d’une échographie abdomino-pelvienne facturée 120€ (en secteur 2) avec l’Assurance Santé Senior MMA niveau 3 :
Base de remboursement : 52.45 €
Remboursement de la Sécurité sociale : 34,71 € (70% x 52.45 € - 2 € de participation forfaitaire)
Remboursement MMA : 150% x 52,45 € - 34,71 € dans la limite des frais réels, ici 120 €, soit 41,96 €
Reste à votre charge : 43,33 €
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Nos prises en charge sont faites en application des garanties/options souscrites ainsi que des limites, conditions et exclusions des garanties et du montant des franchises fixés aux conditions générales (CG 381 et CG 379) et aux conditions particulières du contrat Santé MMA disponibles en agence ou sur mma.fr
Page mise à jour le 21/05/2024