- Accueil
- Mentions légales
- Droits d'auteurs et des marques
Droits d'auteurs
Les droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des documents contenus sur le site et de chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de MMA.
En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Droits des marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
Page publiée le 19/04/2016